Conseil National (module Instances)
Le Conseil National est l'instance statutaire suprême des Scouts du
Sénégal. Géré via le module Instances avec le type CONSEIL_NATIONAL.
Composition typique
- Présidente
- Vice-président(e)
- Secrétaire général(e)
- Trésorier(ère) national(e)
- Aumônier national / Conseiller spirituel
- Commissaires Régionaux (membres de droit)
- Représentants des branches
- Conseillers (juriste, médecin, etc.)
Workflow
Identique à Conseil de District :
- Créer l'instance (type
CONSEIL_NATIONAL, scope = Nation) - Ajouter les membres avec leur rôle statutaire
- Planifier les sessions (assemblée générale annuelle, conseils trimestriels)
- Rédiger le CR avec PJ statutaires
Sessions statutaires typiques
| Type de session | Fréquence | Décisions typiques |
|---|---|---|
| Assemblée Générale Ordinaire | Annuelle | Approbation rapport moral + financier, élections |
| Assemblée Générale Extraordinaire | Ad hoc | Modification statuts, décisions majeures |
| Conseil National | Trimestriel | Pilotage opérationnel, arbitrages stratégiques |
| Bureau | Mensuel | Décisions courantes urgentes |
Pièces jointes statutaires
- PV signé par la Présidente
- Feuille de présence
- Rapport moral et financier annuel
- Statuts à jour
- Comptes certifiés
- Procès-verbaux de Commission
Convocation
Pour convoquer un Conseil ou une AG, la doctrine prévoit :
- Créer la session dans l'instance Conseil National
- Publier une lettre circulaire (
URGENT, périmètre = tous les responsables) avec PJ = convocation + ordre du jour signé
Voir : Publier une lettre circulaire nationale.